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Journal n°7387
du 23 avril 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.967 du 19 avril 1999 portant nomination d'un Brigadier chef de police.
Gouvernement en date du 17 mars 1999 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Claude NIRANI, Brigadier à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé Brigadier ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août ...
Journal n°7392
du 28 mai 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.003 du 21 mai 1999 portant nomination d'un Inspecteur divisionnaire de police
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant ... principal à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé Inspecteur divisionnaire.
Cette nomination prend effet à compter du 1er juin 1999.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ...
Journal n°7392
du 28 mai 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.004 du 21 mai 1999 portant nomination d'un Inspecteur principal de police
de Gouvernement en date du 17 mars 1999 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Yves SUBRAUD, Inspecteur à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août ...
Journal n°7862
du 30 mai 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.657 du 26 mai 2008 portant nomination du Conseiller de Gouvernement pour les Relations Extérieures et pour les Affaires Economiques et Financières Internationales
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.605 du 10 janvier 2005 portant organisation des Départements ministériels ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.605 du 10 janvier 2005 portant organisation des Départements ministériels ...
Journal n°7600
du 23 mai 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.806 du 16 mai 2003 portant nomination
d'un Capitaine-Inspecteur de police.
-Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Capitaine-Inspecteur de police.
Cette nomination prend effet à compter du 1er avril 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ... -Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Capitaine-Inspecteur de police.
Cette nomination prend effet à compter du 1er avril 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ...
Journal n°7614
du 29 août 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.919 du 7 août 2003 portant nomination
d'un Capitaine-inspecteur de police.
police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Capitaine-inspecteur de police.
Cette nomination prend effet à compter du 1er septembre 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ... police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Capitaine-inspecteur de police.
Cette nomination prend effet à compter du 1er septembre 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ...
Journal n°7600
du 23 mai 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.805 du 16 mai 2003 portant nomination
d'un Capitaine-Inspecteur de police.
-Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Capitaine-Inspecteur de police.
Cette nomination prend effet à compter du 17 janvier 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ... -Inspecteur de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Capitaine-Inspecteur de police.
Cette nomination prend effet à compter du 17 janvier 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ...
Journal n°7722
du 23 septembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 209 du 12 septembre 2005 portant nomination
d'un Brigadier de Police et lui conférant l'honorariat.
Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Brigadier de police à compter du 1er février 2005.
L'honorariat est conféré, à titre posthume, à M. Roger BOSIO.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ... Direction de la Sûreté Publique, est nommé au grade de Brigadier de police à compter du 1er février 2005.
L'honorariat est conféré, à titre posthume, à M. Roger BOSIO.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre ...
Journal n°7877
du 12 septembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.816 du 4 septembre 2008 portant nomination et titularisation d’un Sous-brigadier de police
Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de sous-brigadier de police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 14 septembre 2008.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ... Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de sous-brigadier de police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 14 septembre 2008.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°7830
du 19 octobre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.339 du 8 octobre 2007 portant nomination et
titularisation d'un Sous-Brigadier de Police
Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 19 octobre 2007.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ... Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 19 octobre 2007.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°7683
du 24 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.564 du 20 décembre 2004 portant nomination
et titularisation d'un Agent de police.
Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Delphin BACONNET est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 20 janvier ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Delphin BACONNET est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 20 janvier ...
Journal n°7683
du 24 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.565 du 20 décembre 2004 portant nomination
et titularisation d'un Agent de police.
Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jean-Bernard CALCAGNO est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 20 ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jean-Bernard CALCAGNO est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 20 ...
Journal n°7683
du 24 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.566 du 20 décembre 2004 portant nomination
et titularisation d'un Agent de police.
d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Thierry CAMPAGNO est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 17 février 2004 ... d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Thierry CAMPAGNO est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 17 février 2004 ...
Journal n°7683
du 24 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.567 du 20 décembre 2004 portant nomination
et titularisation d'un Agent de police.
Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Sébastien DESBOIS est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 20 janvier ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Sébastien DESBOIS est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 20 janvier ...
Journal n°7683
du 24 décembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.568 du 20 décembre 2004 portant nomination
et titularisation d'un Agent de police.
Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Arnaud DETTONI est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 20 janvier 2004 ... Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Arnaud DETTONI est nommé Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique, et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 20 janvier 2004 ...